Mentions légales
Editeur
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Direction des politiques sportives
11 rue du Maréchal Leclerc
CS 54030
49408 Saumur Cedex
Tél.
02 41 50 45 55
Directeur de publication
Ce site est édité par Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire en collaboration avec le service des politiques sportives.
Directeur de la publication : Jean-Michel Marchand, Président de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire.
Rédacteur en chef : Jean-Luc Lhémanne, Conseiller délégué à la communication de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire.
Le site internet du réseau des piscines de la communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire est mis à jour par la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Conception et réalisation
Ce site a été conçu et réalisé par Horanet pour le compte de la Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire.
Hébergement
Ce site est hébergé par Horanet
Cookies
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Les cookies peuvent être utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à leurs comptes, pour nous aider à reconnaître vos préférences et à mesurer de façon transversale l'activité des visiteurs.
Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser.
En aucun cas une corrélation n´est faite entre ces cookies et des informations nominatives que pourrait détenir la collectivité.
Crédits photos
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire (sauf mention contraire).
Données personnelles
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web, a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui a délivré un récépissé sous le numéro …............. en date du ….../....../2020.
L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’exploitant du site web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site web dont l’adresse est la suivante :
Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Direction des politiques sportives
11 rue du Maréchal Leclerc
CS 54030
49408 Saumur Cedex
ou en adressant un courrier électronique à
piscines@agglo-saumur.fr
Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, est illicite à l'exception d'une unique copie réservée à l'usage exclusivement privé du copiste.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. La Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Les vidéos diffusées sur le portail de communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire sont sous la responsabilité de leur auteur. La communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire décline toute responsabilité en cas d'utilisation contrefactrice de ces dernières.
Mentions légales
Conformément à l'Arrêté du 4 juillet 2013 autorisant la mise en œuvre par les collectivités territoriales, les établissements publics de coopération intercommunale, les syndicats mixtes, les établissements publics locaux qui leur sont rattachés ainsi que les groupements d'intérêt public et les sociétés publiques locales dont ils sont membres de traitements automatisés de données à caractère personnel ayant pour objet la mise à disposition des usagers d'un ou de plusieurs téléservices de l'administration électronique, les données issues des téléservices sont conservées durant une durée maximales de 3 mois et la durée de conservation des données est corrélative à la finalité propre de chaque téléservice.
L'internaute reconnaît que l'utilisation du site de La communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire est régie par le droit français